Contrôler l’érosion sur les sites de construction :
exemple de règlement municipal

La pression du développement autour des plans d'eau se fait bien sentir au QuébecAlors qu'il n'est pas mauvais en soi, le développement peut entraîner d’importantes conséquences environnementales si des méthodes ne sont pas mises en place pour limiter l’apport de sédiments aux plans d’eau en provenance des sites de construction. Consultez notre fiche informative portant sur l’érosion pour bien comprendre ce phénomène et ses conséquences.

Heureusement, il existe une multitude de méthodes reconnues pour limiter les dommages environnementaux liés à l’érosion des sols mis à nu. Ces techniques sont décrites et expliquées dans le guide Lutte à l’érosion sur les sites de construction ou de sol mis à nu.

 

Il existe une multitude de méthodes reconnues pour limiter les dommages environnementaux liés à l’érosion des sols mis à nu

 

Pour encadrer de telles pratiques sur un territoire, le RAPPEL vous invite à consulter le règlement type pour un meilleur contrôle de l’érosion sur les sites de construction. Développé en 2003 pour les municipalités, ce document est toujours d’actualité en 2020De plus, la valeur légale de ce document a été validée par une firme d’avocats de Sherbrooke.

Consultez le règlement type sur les permis relatifs au contrôle de l'érosion lors du remaniement des sols sur les sites de construction