Description
Ce document peut être diffusé gratuitement à la communauté dans un but de sensibilisation et de mobilisation. Le document doit être distribué tel quel en format PDF ou en format papier, mais les coûts d’impression doivent être assumés par le bénéficiaire.
Engagements d’utilisation
En téléchargeant ce document, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :
- ne pas utiliser les fiches du RAPPEL dans le but de faire la promotion de biens et services payants ;
- ne pas vendre les fiches ou tirer profit de leur distribution ;
- conserver le logo du RAPPEL et le Copyright © RAPPEL, 2023 lors dans le bas de chaque page ;
- ne pas modifier les fiches (forme et contenu) ;
- ne pas utiliser et partager les fiches informatives d’une manière (i) qui est fausse ou trompeuse, (ii) qui est diffamatoire. Si le membre bénéficiaire souhaite que des modifications soient apportées aux fiches informatives, les demandes devront être analysées par le RAPPEL et ce dernier se garde le droit de refuser toute demande. Dans le cas où des modifications seraient autorisées, le membre bénéficiaire consent à assumer les frais associés.
Le téléchargement du document fait office de consentement à ces conditions.
