Description
Un membre du RAPPEL qui en fait la demande peut utiliser et distribuer gratuitement les schémas du RAPPEL à sa communauté (riverains, citoyens, membres des associations, etc.) pour de la sensibilisation. Il peut les distribuer tels quels en format PDF ou en format papier, mais les coûts d’impression doivent être assumés par le membre bénéficiaire.
Engagements d’utilisation
En téléchargeant nos schémas, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :
- ne pas utiliser les schémas du RAPPEL dans le but de faire la promotion de biens et services payants ;
- ne pas vendre les schémas ou tirer profit de leur distribution ;
- conserver le logo du RAPPEL et celui de l’illustratrice, le cas échéant, et apposer le Copyright ©RAPPEL, ANNÉE lors de chaque utilisation de schéma ;
- ne pas utiliser et partager les schémas d’une manière (i) qui est fausse ou trompeuse, (ii) qui est diffamatoire.
- ne pas modifier les schémas (forme et contenu).
- Si le membre bénéficiaire souhaite que des modifications soient apportées aux schémas, les demandes devront être analysées par le RAPPEL et ce dernier se garde le droit de refuser toute demande. Dans le cas où des modifications seraient autorisées, le membre bénéficiaire consent à assumer les frais associés.
Le téléchargement de ces outils fait office de consentement à ces conditions.
Vous n’êtes pas membre de la coopérative?
Les non-membres doivent défrayer des coûts pour obtenir une telle licence d’utilisation : Accéder aux schémas pour non-membre
