Description
En procédant à l’achat des schémas, vous pourrez les utiliser et les distribuer à votre communauté (riverains, citoyens, membres des associations, etc.) pour de la sensibilisation. Vous pourrez les distribuer tels quels en format PDF ou en format papier, mais les coûts d’impression doivent être assumés par le bénéficiaire.
Engagements d’utilisation
En téléchargeant nos schémas, vous vous engagez à respecter les conditions suivantes :
- ne pas utiliser les schémas du RAPPEL dans le but de faire la promotion de biens et services payants ;
- ne pas vendre les schémas ou tirer profit de leur distribution ;
- conserver le logo du RAPPEL et celui de l’illustratrice, le cas échéant, et apposer le Copyright ©RAPPEL, ANNÉE lors de chaque utilisation de schéma ;
- ne pas utiliser et partager les schémas d’une manière (i) qui est fausse ou trompeuse, (ii) qui est diffamatoire.
- ne pas modifier les schémas (forme et contenu).
- Si le membre bénéficiaire souhaite que des modifications soient apportées aux schémas, les demandes devront être analysées par le RAPPEL et ce dernier se garde le droit de refuser toute demande. Dans le cas où des modifications seraient autorisées, le membre bénéficiaire consent à assumer les frais associés.
Le téléchargement de ces outils fait office de consentement à ces conditions.
