1.     Introduction

Au RAPPEL, nous savons que la confidentialité et la protection de vos données personnelles sont importantes pour vous. Nous vous assurons qu’elles le sont aussi pour nous.

Votre visite sur le site Web du RAPPEL, ainsi que le partage de nos outils de communication, peut impliquer la prise de vos données personnelles. Lorsque vous nous partagez ces informations, nous nous engageons à les récolter et à les conserver de façon sécuritaire. Nous nous engageons également à utiliser vos données de façon transparente, à des fins n’allant pas à l’encontre de votre volonté.

Ainsi, nous avons rédigé cette politique de confidentialité pour vous décrire notre processus de récolte de données, vous indiquer comment celles-ci sont utilisées et pourquoi elles sont importantes. Par ce biais, nous souhaitons également vous transmettre les moyens de nous contacter pour toute question à ce sujet.

2.     Collecte des renseignements personnels

2.1. Échange automatique d’informations

Votre connexion à la plupart des sites Web implique un échange automatique d’informations entre votre ordinateur et le serveur visité. La récolte de ces informations est liée aux exigences technologiques associées à toute navigation sur Internet. Les données suivantes sont recueillies :

• Adresse IP[1] ;
• Région géographique ;
• Navigateur Web ;
• Système d’exploitation ;
• Langue du système d’exploitation ;
• Fournisseur Internet ;
• Date et heure de connexion au site Web ;
• Pages consultées et durée de consultation pour chacune d’entre elles ;
• Domaine Internet de la page vous ayant menée au site Web.

En accédant au site Web du RAPPEL, ces mêmes informations sont transmises à notre serveur sans que vous ayez à intervenir. Votre identité reste cependant secrète.

Lors de votre connexion au site Web du RAPPEL, des fichiers témoins (ou cookies en anglais) et journaux sont également récoltés. Ces témoins et journaux permettent à notre serveur et votre navigateur de garder en mémoire vos interactions avec notre site Web, ainsi que vos préférences de consultation.

Pour effectuer un contrôle sur ces données récoltées, consultez la section « Politique de témoins ».

[1] L’adresse IP est le numéro d’identification de votre connexion au réseau Internet.

2.2. Formulaires

L’accès à certains documents du RAPPEL est rendu possible au travers de formulaires à remplir. Il en va de même pour entrer en communication avec notre équipe par le biais d’une demande de projet. Les données personnelles suivantes sont recueillies :

• Prénom et nom ;
• Organisation ;
• Adresse complète ;
• Téléphone ;
• Adresse courriel.

En cas d’outil payant, le paiement est réalisé par le biais de la plateforme PayPal. Sur ce site, un nouveau formulaire recueillant vos données bancaires en vue du règlement apparaît. Les données récoltées au travers de ce formulaire de facturation sont soumises à la politique de confidentialité de PayPal, que nous vous invitons à consulter.

3.     Traitement des données

Le RAPPEL utilise les services de Google Analytics pour la mesure de l’audience Web, la récupération des données automatiques et leur analyse statistique. Les données personnelles, telles que votre adresse IP, sont rendues anonymes afin de garder secrète votre identité.

Les données utilisées par Google Analytics pour produire ces statistiques ne concernent que la navigation sur le site Web du RAPPEL. Ces informations nous permettent notamment d’en savoir plus sur les sujets pertinents à nos utilisateurs, ainsi que de nous renseigner sur les sujets à approfondir. Par exemple, les informations recueillies pourraient être utiles pour mieux choisir les conférences lors de nos journées de formation ou colloques.

Google est une entreprise exploitant des serveurs situés dans plusieurs pays, dont principalement les États-Unis. Les données sont ainsi soumises aux lois en vigueur dans le pays de traitement de celles-ci. L’entreprise est capable de fournir les informations récoltées à l’externe en cas d’obligation légale. Pour plus d’informations quant à la politique de confidentialité de Google, nous vous encourageons à visiter le site suivant : Politique de confidentialité et conditions d’utilisation sur le site Web de Google.

4.     Utilisation des données

Les renseignements personnels obtenus ne serviront d’aucune façon à discriminer un utilisateur, et ne seront ni communiqués, échangés ou transmis à un tiers.

Des exceptions peuvent survenir en cas de contrainte légale ou de consentement approuvé par les parties concernées. Dans ce cas-ci, les éléments suivants vous seraient précisés :

• Nom et adresse du collecteur de données ;
• Usage prévu des données ;
• Caractère obligatoire ou facultatif de la demande ;
• Conséquences lors d’un refus de la demande.

 4.1. Données recueillies automatiquement

Nous utilisons les renseignements collectés automatiquement par notre serveur pour les finalités suivantes :

• Informations (public cible, moyenne des heures et jours de fréquentation du site Web, achalandage, etc.) ;
• Statistiques.

4.2. Données recueillies par formulaire

Lors du partage de nos outils informatifs ou éducatifs, vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaires, à savoir :

• Formulaire d’inscription à l’infolettre ;
• Formulaire de téléchargement ou de commande (guides, fiches informatives, affiches) ;
• Formulaire de demande de projet ;
• Formulaire d’inscription membre.

Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

• Suivi de la demande ;
• Informations (public cible, intérêt, etc.) ;
• Offres promotionnelles ;
• Statistiques.

Il est à noter que les informations mentionnées dans nos formulaires peuvent être communiquées entre les différents services du RAPPEL afin de répondre à votre demande.

4.3. Utilisation des statistiques

Le RAPPEL peut utiliser vos renseignements personnels et les statistiques liées à des fins de vérification, d’évaluation, d’élaboration du contenu ou de planification. Ces renseignements ne servent pas à la prise de décision au sujet d’un visiteur de notre site Web.

5.     Droits des utilisateurs

5.1. Droit d’accès

Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter au :

Courriel : [email protected]

Téléphone : 819 636-0092

 5.2. Droit d’opposition ou de retrait

Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter au :

Courriel : [email protected]

Téléphone : 819 636-0092

5.3. Arrêt de la collecte automatique des données

Dans l’optique où vous souhaiteriez abolir la collecte automatique des données vous concernant, nous vous recommandons de :

• Effacer votre historique de navigation déjà existant dans les paramètres de votre navigateur ;
• Gérer l’utilisation des témoins dans les paramètres de votre navigateur ;
• Gérer l’utilisation des témoins dans les paramètres de vos applications et appareils mobiles ;
• Installer le module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics.

Afin de prévenir l’enregistrement de données de consultation de notre site Web sur votre propre appareil, vous pouvez également utiliser le mode de navigation privée proposé par votre navigateur.

6.     Sécurité

Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

• Protocole SSL ;
• Gestion des accès — personne autorisée ;
• Sauvegarde informatique ;
• Identifiant et mot de passe ;
• Pare-feu.

Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité absolue, une part de risque est toujours présente lorsqu’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

7.     Hyperliens présents sur le site Web du RAPPEL

Des hyperliens vous amenant vers d’autres sites Web que celui du RAPPEL sont présents sur notre site Web. Lorsque vous suivez ces liens, la politique de confidentialité du RAPPEL ne s’applique plus. Nous vous encourageons à vérifier la politique de confidentialité du site Web visité.

 

L’organisme RAPPEL-Coop invite l’Utilisateur à lire attentivement les Conditions générales d’utilisation avant de parcourir son site Web.

La présente entente, qui est en vigueur pour une durée indéterminée et débute dès l’instant où l’Utilisateur accède au Site Web RAPPEL, crée des obligations juridiques. En naviguant sur le Site Web, l’Utilisateur reconnait avoir lu et accepté toutes les Conditions d’utilisation énoncées aux présentes sans quoi il est prié de le quitter.

Publication

Le présent Site est édité par la coopérative RAPPEL.

Règlement du site

L’utilisation du Site www.rappel.qc.ca est régie par :

• Des Droits d’auteur
• Des Conditions générales d’utilisation
• Une Nétiquette

Droits d’auteur (Copyright) et propriété intellectuelle

Le présent Site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle. Il est la propriété exclusive de l’organisme RAPPEL-Coop.

Il en est de même de sa structure générale, de son arborescence, de ses formulaires et des textes figurant sur le Site tel que graphismes, photographies ainsi que toutes autres données. Le Site et les informations qui y figurent sont destinés à l’internaute pour son seul usage personnel ne peuvent être reproduits, ni communiqués à des tiers, ni utilisés en tout ou partie, à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d’œuvres dérivées sans le consentement préalable écrit du ou des auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, ou plus généralement toute exploitation non autorisée par l’organisme RAPPEL-Coop du site et des informations qui y sont diffusées constituent une contrefaçon.

La marque et le logo RAPPEL, sont déposés par l’organisme RAPPEL-Coop.

© RAPPEL, 2023

Droits d’auteur

L’œuvre publiée sur toutes les pages du site www.rappel.qc.ca est protégée même si elle n’est pas accompagnée du symbole de droit d’auteur (copyright) «©».

Conditions générales d’utilisation

1. OBJET

Les Conditions d’utilisation ont pour objet de définir les conditions d’utilisation de rappel.qc.ca. Elles présentent les droits et obligations des Utilisateurs et constituent le Contrat qui les lie à l’organisme RAPPEL-Coop.

L’utilisation du site rappel.qc.ca est réservée aux Utilisateurs qui ont préalablement pris connaissance et accepté sans réserve les Conditions d’utilisation. Il incombe à l’Utilisateur de relire régulièrement les présentes Conditions d’utilisation. En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions d’utilisation, l’Utilisateur ne doit pas utiliser le Service rappel.qc.ca.

Si l’Utilisateur subit un quelconque préjudice ou qu’il est en désaccord, de quelque façon que ce soit avec les dispositions, son seul recours est de quitter le site Web.

Les présentes Conditions d’utilisation et tous les autres avis légaux affichés sur le site Web constituent l’intégralité de l’entente existant entre l’organisme et l’Utilisateur en ce qui concerne l’utilisation du site Web et son contenu.

Rappel.qc.ca se réserve le droit de modifier à son entière discrétion et sans ces Conditions d’utilisation.

2. DÉFINITIONS

Dans le cadre des présentes Conditions d’utilisation, les termes et expressions identifiés par une majuscule ont la signification indiquée ci-après, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :

• « Conditions d’utilisation » désigne les présents termes et conditions générales d’utilisation du site rappel.qc.ca.
• « Collaborateur » désigne l’Utilisateur ayant publié sur rappel.qc.ca des Œuvres sur lesquelles il détient les Droits de propriété intellectuelle.
• « Utilisateur » désigne une personne, physique ou morale, agissant seule ou représentant des tiers, exerçant ou non une activité professionnelle ou commerciale, parcourant le site rappel.qc.ca et ayant donc accepté les Conditions d’utilisation.

3. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS RAPPEL.QC.CA

RAPPEL-Coop n’offre aucune garantie quant au maintien de son site Web et se réserve le droit de le fermer à tout moment, à son entière discrétion et sans préavis. L’organisme n’assume aucune responsabilité pour ce qui est des préjudices ou des inconvénients que pourrait causer la fermeture d’un site Web.

Rappel.qc.ca met tout en œuvre pour offrir à l’Internaute des informations vérifiées, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des informations contenues sur son Site, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter. Le site Web et le Contenu, les informations, les services et les produits qui y sont énumérés, y compris notamment, les textes, les graphiques et les liens, sont fournis « tel quel », assortis d’aucune garantie, qu’elle soit expresse ou tacite. RAPPEL-Coop ne saurait être tenu responsable des dommages-intérêts directs, indirects, spéciaux, punitifs ni des pertes monétaires, même si l’organisme a été auparavant informé de la possibilité qu’ils puissent être exigés. L’Utilisateur utilise le site Web à son propre risque et accepte de ne pas prétendre le contraire. Il ne doit pas agir sur la foi du présent contenu ni s’y fier sans avoir préalablement consulté un spécialiste accrédité.

De même, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de rappel.qc.ca quant à l’exactitude, l’actualité et l’intégralité des informations qui y sont contenues.

Rappel.qc.ca met tout en œuvre pour offrir à l’Internaute un Site sécurisé, notamment en matière d’absence de virus. Il appartient cependant à l’Internaute de protéger son matériel ou réseau informatique en se dotant d’un antivirus qui sera régulièrement mis à jour par l’Internaute. L’organisme ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable d’une quelconque intrusion de virus dans le matériel informatique de l’Internaute, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

4. RÈGLES DE BONNE CONDUITE

L’Utilisateur s’engage à ne rien faire qui pourrait porter atteinte à l’honneur ou à la considération de rappel.qc.ca, de ses activités ou de ses représentants.

L’utilisation du Service à des fins de diffusion auprès des autres Utilisateurs de messages à caractère publicitaire ou commercial est prohibée. L’Utilisateur s’engage à faire preuve de courtoisie envers les autres Utilisateurs et à respecter les us de la Netiquette.

Sont interdites toutes les contributions et communications à caractère érotique, pornographique, raciste, violent, diffamatoire, injurieux, mensonger, attentatoire au respect des personnes, contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ainsi que le parasitage commercial.

5. LE COLLABORATEUR

Le Collaborateur s’engage à apporter des contributions entièrement originales. Toute copie, toute paraphrase ou toute réminiscence d’un texte écrit par un tiers, publié ou non, sont strictement interdites. Rappel.qc.com met en garde les Collaborateurs contre les emprunts faits à des sites web, livres, journaux ou magazines, études, mémoires ou livres blancs, plaquettes, dépliants, etc.

Il en va de même pour les images (photos, schémas). Le Collaborateur garantit en posséder les droits d’exploitation (à savoir l’autorisation du photographe ou du dessinateur, d’une part, et l’autorisation des créateurs de ce qui est représenté, d’autre part). Le Collaborateur fait son affaire des autorisations nécessaires et de tous les éventuels frais occasionnés par les images qu’il publie sur rappel.qc.ca.

En cas de violation de ces dispositions, le Collaborateur engage sa seule responsabilité. De plus, rappel.qc.ca pourra alors, selon la gravité des faits, corriger ou supprimer la ou les contributions litigieuses.

Le Collaborateur reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle.

En publiant sa contribution sur rappel.qc.ca, le Collaborateur cède à l’organisme  RAPPEL-Coop le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa contribution, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle. Par conséquent, le Collaborateur donne le droit à l’organisme de publier sa contribution sous quelque forme que ce soit, y compris, notamment à des fins de promotion et de publicité. rappel.qc.ca s’engage à faire figurer le nom du Collaborateur à proximité de chaque utilisation de sa contribution.

RAPPEL-Coop pourra apporter les corrections orthographiques et grammaticales nécessaires à la publication des contributions. Les contributions étant fondues dans ses sites, RAPPEL-Coop pourra également y insérer des liens hypertextes vers ses propres sites ou vers les sites de ses partenaires.

Aucune utilisation des contributions ne donnera lieu à quelque versement de droit d’auteur ni à quelque rétribution sous quelque forme que ce soit.

Le Collaborateur garantit rappel.qc.ca contre tout trouble, action, réclamation, opposition, revendication et éviction quelconque provenant d’un tiers qui soutiendrait que l’une des contributions viole ses droits, ainsi que contre tout dommage ou responsabilité encourus dans l’exercice des droits attachés aux Contributions.

6. LITIGES

Convention de preuve

Les parties conviennent qu’elles peuvent procéder à l’échange des informations nécessaires à l’exécution d’un contrat par voie électronique. Toute communication électronique entre les parties est présumée avoir la même force probante qu’un écrit sur support papier.

Procédure de résolution amiable des litiges

Les parties s’engagent, en cas de difficultés dans l’exécution d’un contrat et préalablement à toute résiliation, résolution et/ou procédure judiciaire, à soumettre leur différend à une procédure amiable de conciliation.

À ce titre, la partie qui souhaite mettre en jeu la procédure amiable de conciliation devra notifier à l’autre partie, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, son intention de mettre en jeu ladite procédure en précisant les difficultés d’application rencontrées.

Pendant toute la période durant laquelle de telles difficultés seraient constatées, les parties conviennent que la continuité des prestations prévues aux Conditions d’utilisation l’emporte sur toute autre considération.

À défaut d’accord intervenu entre les parties dans les quinze (15) jours suivants, la notification visée plus haut, les parties retrouveront toute liberté d’action.

 

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